Par Jean-Claude Bonnemère Publié le 8 juin 2024 à 17h00 Voir mon actu Suivre Actu Lot Le 17 mai 2024, M. A., âgé de 21 ans, a comparu devant le tribunal correctionnel de Cahors, pour avoir occasionné un accident grave le 6 septembre 2023 vers 3 h 30, alors qu’il circulait en état d’ivresse, sur …
Archives mensuelles : juin 2024
Seine-et-Marne : un ouvrier perd deux doigts dans un accident du travail
Par Agnès Braik Publié le 8 juin 2024 à 9h03 Voir mon actu Suivre La République de Seine et Marne Un accident du travail s’est produit dans la carrière de calcaire du Vaudoy-en-Brie, en Seine-et-Marne. Le vendredi 7 juin 2024, vers 9 h 50, un ouvrier d’une entreprise sous-traitante de l’Yonne est venu réparer une …
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CP Unitaire : Les arrêts maladies dans le viseur du gouvernement et de la Cour des comptes, la Santé en danger
La Cour des comptes vient de jeter un pavé dans la mare qui ne peut que satisfaire le gouvernement. Elle préconise de ne pas indemniser les arrêts maladie de moins de 8 jours en allongeant le délai de carence dans le public et le privé. Rappelons que les arrêts maladie sont dans le viseur de …
Le suicide du commissaire d’expositions du Moco, à Montpellier, reconnu en « accident du travail »
Vincent Honoré s’était donné la mort le 29 novembre dernier. La CPAM a requalifié sa mort en « accident du travail ». Une décision contestée par le Moco qui a déposé un recours. À l’issue de trois mois d’enquête, la CPAM vient de requalifier le suicide de Vincent Honoré – qui était le père d’une fille de …
Les élus en arrêt de travail doivent-ils être consultés sur le reclassement d’un salarié inapte
Oui. Les élus du CSE sont amenés à rendre un avis suite aux consultations ouvertes par l’employeur. La consultation portant sur les démarches de reclassement d’un salarié inapte répond à des règles particulières et impose de consulter les élus en arrêt de travail. Lorsque l’employeur est contraint d’entamer une démarche de reclassement suite à l’inaptitude …
Saint-Malo. Qui est responsable de l’accident du travail subi par un chauffeur
Vendredi 07 juin 2024 06:38 … 1 Cinq ans après un grave accident du travail, le patron d’une menuiserie comparaissait devant le tribunal de Saint-Malo, jeudi 6 juin 2024. © Vincent MICHEL / Archives Ouest-France Le gérant d’une société de menuiserie déchargeait des poutrelles d’un camion sur un chantier près de Saint-Malo. Une des poutrelles était …
Arrêt maladie et congés payés : étendue et limites du droit à report des congés à l’avenir
La loi du 22 avril 2024 crée un cadre juridique propre au report des droits à congés suite à un arrêt maladie. Une imprécision figure dans de nombreux articles sortis à la suite de la publication de la loi. Elle tient du manque d’analyse de la notion même de report des congés. La loi fixe …
Un agriculteur meurt écrasé par un engin sur une exploitation du Loudunais
Un agriculteur âgé de 59 ans est mort dans un accident du travail à Saires (Vienne), ce mercredi 5 juin. L’homme, vice-président de la FNSEA de la Vienne, a visiblement été écrasé par un engin agricole piloté par une tierce personne dans l’exploitation où ils se trouvaient tous deux. La personne qui pilotait l’engin a …
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Accident après un repas d’affaires arrosé : l’automobiliste condamné à Saint-Malo
Le 1er juin 2023 vers 20 h 30 un accident de la circulation se produisait à Saint-Samson-sur-Rance (22) suite à un violent choc frontal entre deux voitures. Un automobiliste, témoin et inquiet était suivi depuis un moment par un véhicule « à la conduite étrange ». « Il le collait, puis freinait, faisait beaucoup de …
Dominique Lhuilier : « La précarisation du travail a un impact très lourd sur la santé des salariés
Alors que les discours stigmatisants sur les chômeurs saturent l’espace public et qu’une nouvelle et très violente contre-réforme de l’assurance-chômage se profile, l’ouvrage Santé et travail, parole de chômeurs met en lumière combien l’impact du travail altère la santé de nombreux chômeurs, rendant très difficile pour eux la reprise du travail. Une grande enquête a …