Accident du travail à Bordeaux : décision confirmée en appel après la mort d’un couvreur sur un toit

Près de quatre ans après le drame, la justice confirme en appel la condamnation de la société SARL Gilbert. En 2020, Steven Jaubert, jeune couvreur de 27 ans qui s’apprête à être papa, chute d’un toit sur un chantier quartier Nansouty à Bordeaux. L’an dernier, en première instance, la justice a pointé dans son délibéré des manquements à la sécurité en termes d’information du personnel et des conditions de travail, condamnant la société à 50.000 euros d’amende, condamnation dont elle a fait appel.

« Ce n’est pas de sa faute, il n’est pas coupable de sa chute » souffle la soeur de la victime

La justice a donc confirmé la sanction en appel, et condamné la société à verser 1.000 euros supplémentaires à la famille ainsi que 150 euros à chacune des parties civiles. Pour la sœur de Steven Jaubert, Sarah, c’est un énorme soulagement : « d’entendre reconnu coupable de la part des magistrats, c’est génial, je ne peux pas le dire autrement. Ce n’est pas sa faute, il n’est pas coupable de sa chute. » La maman, Véronique se dit également soulagée même si cette sanction financière ne pèse pas bien lourd à ses yeux : « je ne m’imaginais pas que mon fils valait si peu, donc ne mourrez pas dans votre travail Parce que pour votre famille, vous ne vaudrez rien. » L’entreprise a cinq jours pour se pourvoir en cassation.

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Accident mortel du travail : il chute d’un toit et se tue, son entreprise condamnée en appel pour homicide involontaire

Il y a quatre ans, Steven Jaubert, couvreur, est mort après avoir chuté d’un toit. Ce 25 juin, la cour d’appel de Bordeaux confirme la décision de première instance qui condamnait l’entreprise de couverture pour « homicide involontaire ».

 Steven Jaubert, couvreur de 27 ans était décédé des suites de ses blessures après être tombé d’un toit, le 17 septembre 2020. L’entreprise qui l’employait a été condamnée en appel pour « homicide involontaire » ce mardi 25 juin.
La mère de Steven Jaubert, Véronique Voisin ainsi que sa sœur, Sarah Jaubert, étaient présentes pour l’annonce la décision, qui intervient un peu plus d’un an après une condamnation en première instance. 

Dans la salle, les deux femmes ne réagissent pas. Elles ne sont pas sûres d’avoir compris. La justice a donc confirmé la décision de première instance en condamnant l’entreprise de couverture P.Gilbert à une amende de 50 000 euros. Mais en sus, elle devra également verser 1 000 euros à la famille, sa compagne et sa fille, née un mois après son décès, ainsi que 150 euros à chacune des parties civiles. Elle devra également verser 1 000 euros à la CGT du bâtiment qui alertait sur le manque de sécurité dans les métiers du BTP.

Après deux ans d’attente, la soeur et la mère de Steven Jaubert peuvent souffler un peu même si l’entreprise a cinq jours pour se pourvoir en cassation. « C’est le soulagement, réagit Sarah, la sœur de Steven Jaubert,  les yeux luisants d’émotion. Reconnue coupable : de l’entendre de la part des magistrats, c’est génial. Je ne peux pas dire mieux ». Elle poursuit. « Il n’est pas coupable de sa chute, en fait. Il n’a pas eu la sécurité, ce n’est pas de sa faute ».

De son côté, la mère de Steven, Véronique Voisin considère que cette décision lui va. « On va peut-être aller au bout de notre souffrance. Ça fait deux ans que ça dure ! » Les deux femmes sont un peu « sous le choc« . Le montant des indemnisations leur laisse un goût amer  « Franchement, je ne m’imaginais pas que mon fils valait aussi peu. Une vie humaine… » 

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Ce matin-là, mon fils s’est levé pour aller travailler, pas pour mourir…

Véronique Voisin

Mère de Steven Jaubert

durée de la vidéo : 00h01mn43s

Il y a quatre ans, Steven Jaubert, couvreur, est mort après avoir chuté d’un toit. Ce 25 juin, la cour d’appel de Bordeaux confirme la décision de première instance qui condamnait l’entreprise de couverture pour « homicide involontaire ». Reportage Juliette Bisiaux et Pauline Juvigny. ©France télévisions

Au-delà de la mort de son fils, elle veut dénoncer un secteur qui n’est pas assez sécurisé. « Ce n’est pas normal ! Ni lui, ni tous les autres ! Vous savez qu’il y a deux morts par jour ? » Le chiffre est confirmé par le syndicaliste Denis Boutineaud : « On a un accident toutes les deux minutes dans notre profession  et plus d’un mort par jour ! »

Le représentant de la CGT Construction, bois et immobilier salue la décision de justice. « C’est une bonne nouvelle. Mais la vie d’un homme vaut beaucoup plus que ça ». Il se dit également choqué par la démarche de l’entreprise : « d’avoir fait appel alors qu’ils n’avaient mis aucun moyen de sécurité pour protéger la vie de Steven, on avait trouvé cela honteux. 

J’espère que ça donnera un exemple pour les autres employeurs qui sont complètement hors clous pour la sécurité de leurs salariés.

Denis Boutineaud

CGT Construction, bois et immobilier

La chute, la mort de Steven Jaubert et les suites judiciaires ont été médiatisées ce qui est rarement le cas dans ces accidents mortels dans le bâtiment qui font « en général un entrefilet dans les journaux ». Pour le syndicaliste , c’est important d’en parler. « Il faut que les employeurs sachent que ça n’est pas impuni de mettre en danger la vie de leurs salariés ». Il souhaiterait même que dans ce genre d’affaire, les entreprises risquent plus que des contraintes financières : de la prison ou « au moins du sursis ». « Plus ça se saura, plus l’Etat prendra des mesures et plus les salariés seront en sécurité ».

Steven Jaubert est mort le 17 septembre 2020. Le jeune couvreur a chuté d’un toit, d’une hauteur de cinq mètres, sur un chantier où il travaillait, cours de la Somme à Bordeaux. À l’époque, les témoignages relevaient que le jeune couvreur n’utilisait pas ce jour-là d’équipement adéquat.

La société de couverture P. Gilbert à Villenave d’Ornon a été condamnée en première instance, en mai 2023 à une amende de 50 000 euros. Elle avait été reconnue coupable d’homicide involontaire. L’équipement, la formation et les consignes de sécurité étant jugés insuffisants pour le type de tâches effectuées ce jour-là.

L’entreprise avait fait appel de la première décision du tribunal en mai 2023, et l’audience auprès de la cour d’appel s’est tenue le 13 mai dernier au tribunal de Bordeaux, a abouti à cette décision ce 25 juin.

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Accident du travail à la patinoire : dérapage des premiers juges

La cour d’appel d’Amiens juge opposable à l’employeur la prise en charge de l’accident de travail survenu dans une patinoire où la salariée s’est rendue avec des collègues à l’issue d’une journée de formation comprise dans une session de trois jours.

Une salariée participait à une formation organisée durant trois jours par le CSE.Le deuxième jour, alors que la journée de formation avait pris fin à 17 heures, la salariée s’est rendue avec des collègues à la patinoire installée sur la Grande Place de la ville.Alors qu’elle perdait l’équilibre, elle s’est retenue en prenant appui sur la paume de sa main, provoquant ainsi une fracture.
Dans un arrêt du 21 mai 2024 (n° 22/02047), la cour d’appel d’Amiens considère que l’accident est survenu pendant le temps de la mission accomplie par la salariée pour le (…)

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Arrêt de travail : le salarié qui se tient à la disposition de l’employeur pour passer une visite médicale doit-il être rémunéré

Lorsqu’il est malade, le salarié peut bénéficier d’un arrêt de travail pour maladie. Selon la durée de celui-ci, il peut passer une visite médicale de reprise. Le salarié doit-il être rémunéré pendant le laps de temps qui s’écoule entre la date de fin de l’arrêt et le rendez-vous à la médecine du travail ?

Un de mes salariés revient de plus de 6 mois d’arrêt de travail pour maladie. Il doit reprendre demain et a rendez-vous à la médecine du travail pour passer sa visite médicale de reprise dans 4 jours. Il ne souhaite pas travailler jusqu’à cette visite. Dois-je lui verser sa rémunération ? Ou est-ce une absence non payée du fait que c’est lui qui ne souhaite pas reprendre avant sa visite auprès de l’AIST ?

Visite de reprise : un délai à respecter

Lorsqu’un arrêt de travail d’origine non professionnelle a une durée d’au moins 60 jours, une visite médicale de reprise doit impérativement être organisée. Vous devez donc être vigilant et suivre les arrêts de travail de vos salariés. Il vous revient de contacter la médecine du travail et de prendre rendez-vous pour cet examen de reprise. Ainsi, dès que vous avez connaissance de la date de fin de l’arrêt de votre salarié, vous devez organiser ce rendez-vous médical.

Notez le

Une visite médicale de reprise doit également être organisée suite à :

  • une absence pour maladie professionnelle ;
  • un congé de maternité ;
  • une absence d’au moins 30 jours en raison d’un accident du travail.

Nous vous précisons également, cette information ayant une grande importance : la visite médicale doit avoir lieu dans les 8 jours calendaires qui suivent la date de fin de l’arrêt (Code du travail, art. R. 4624-31).

Bon à savoir

Si vous n’organisez pas cet examen de reprise, cela peut justifier une prise d’acte de la rupture, c’est-à-dire une rupture du contrat de travail à vos torts, ce qui entrainera une indemnisation du salarié qui pourra être conséquente.

Dans la très grande majorité des cas, le salarié revient travailler entre la date de fin de l’arrêt et la visite médicale.

Visite de reprise : la rémunération du salarié qui se tient à la disposition de l’employeur

Que se passe-t-il si le salarié vous informe qu’il ne reprendrait pas le travail tant qu’une visite de reprise n’aurait pas été organisée ?

La Cour de cassation, en ce début d’année 2024 a jugé que le salarié qui, à l’issue de son arrêt de travail, se tient à la disposition de son employeur pour passer la visite médicale de reprise a droit au paiement de sa rémunération.

Ainsi, le salarié qui manifeste son intention de réintégrer votre entreprise et qui se tient à votre disposition pour passer la visite de reprise a droit au paiement de son salaire.

Pour plus de précisions sur la visite médicale de reprise et son organisation, découvrez la documentation « Santé sécurité au travail ACTIV » qui allie informations juridiques et procédures interactives pour faciliter vos démarches.


Cour de cassation, chambre sociale, 24 janvier 2024, n° 22-18.437 (le salarié qui, à l’issue de son arrêt de travail, se tient à la disposition de l’employeur pour passer la visite médicale de reprise, a droit au paiement de sa rémunération)

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Fiumaretta di Ameglia, accident du travail : un homme de 69 ans est décédé

Accident du travail à Fiumaretta di Ameglia : un homme de 69 ans décède





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Un homme décède lors d’un accident du travail en Flandre

Un homme décède lors d’un accident du travail en Flandre – La DH/Les Sports+« , »lazyLoad »:true}, »displayProperties »:{}, »localEdits »:{}, »variants »:{}}}]},{« collection »: »chains », »type »: »full-width », »props »:{« collection »: »chains », »type »: »full-width », »id »: »c0fD5EG4ZqjV6cr », »name »: »section-d1a », »customFields »:{« count »:2, »showSubsections »:false, »stickyCol »:1, »enabledSectionsStrict »:[], »pbInternal_cloneId »: »c0f7gHDG0PkO7I1″, »type »: »section », »title »: »Tous les scores de la Jupiler Pro League en 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jour », »scripts »: »accidentdutravail-idf.net vous a préparé ce post qui informe du sujet « Association Sportive Huisson-Longueville Essonne ». La chronique se veut générée du mieux possible. Vous pouvez utiliser les coordonnées indiquées sur le site dans le but d’apporter des explications sur ce post qui parle du thème « Association Sportive Huisson-Longueville Essonne ». Le site accidentdutravail-idf.net a pour but de fournir diverses publications sur la thématique Association Sportive Huisson-Longueville Essonne diffusées sur le net. Il y aura plusieurs articles autour du sujet « Association Sportive Huisson-Longueville Essonne » dans quelques jours, nous vous invitons à naviguer sur notre site web à plusieurs reprises.

Un contresens manifestement à l’origine de l’accident qui a fait deux morts sur la traversée urbaine de Reims

L’hypothèse du contresens ne fait plus aucun doute pour expliquer le dramatique accident qui a fait deux morts sur la traversée urbaine de Reims, le vendredi 21 juin vers 19 heures. Les constatations et les témoignages allaient dans ce sens, le procureur de la République de Reims le confirme ce samedi à L’union.

Visibilité réduite dans une courbe

La collision s’est produite dans le sens Paris – Metz, juste après l’échangeur Saint-Remi, au niveau d’une légère courbe précédant la longue ligne droite qui mène au diffuseur de Cormontreuil, 1 500 mètres plus loin.

Il y a trois voies à cet endroit. Un automobiliste roulait sur celle de gauche, où le champ de vision est limité en raison de la courbe : impossible, en cas de contresens, de voir un véhicule arriver de loin et d’anticiper pour l’éviter. Aucune trace de freinage n’a d’ailleurs été relevée sur la chaussée, ce qui laisse penser que les deux conducteurs se sont retrouvés face à face sans avoir le temps de réagir.

Sous la violence du choc, le véhicule à contresens s’est immobilisé à la verticale. Son conducteur avait 80 ans. Destinataires du premier appel à 18 h 57, les sapeurs-pompiers n’ont pu que constater son décès et celui du deuxième automobiliste, âgé d’une quarantaine d’années. Aucune information n’a été communiquée sur les victimes. Un chien a également péri dans l’accident.

Je l’ai croisé avant la sortie Cormontreuil, il était déjà sur la voie de gauche. Je l’ai klaxonné comme un malade mais rien ne l’a fait ralentir

Un témoin

Parmi les nombreux témoins, quelques-uns ont relaté ce qu’ils ont vu sur la page Facebook de la station de radio Champagne FM. « Nous étions sur [la voie du milieu] en partant de Reims direction Troyes quand une personne âgée est arrivée à contresens sur la voie de gauche, arrivant directement sur nous », écrit une auditrice qui estime sa vitesse à 110 km/h (la traversée urbaine est limitée à 90 km/h).

D’où venait-il ?

Un deuxième témoin livre des informations plus précises : « Je l’ai croisé sur la partie trois voies avant la sortie Cormontreuil, il était déjà sur la voie de gauche et j’étais au milieu direction Farman. Je l’ai klaxonné comme un malade mais rien ne l’a fait ralentir et il roulait vraiment vite. Est-ce qu’il a fait demi-tour devant les péages d’autoroute ? »

Capture vidéo Champagne FM
Capture vidéo Champagne FM

Le procureur de Reims François Schneider confirme cette hypothèse : l’octogénaire a rebroussé chemin avant la barrière de péage de Taissy, probablement après avoir constaté qu’il s’était trompé de route. Reste à savoir d’où il venait.

Les vérifications sont toujours en cours sur ce point : soit l’automobiliste a loupé la sortie Cormontreuil ou la bretelle d’accès vers la RD944 Châlons/l’A34 Charleville-Mézières, soit il a commis l’erreur à partir du rond-point de Cormontreuil, en s’engageant sur la voie qui mène vers le péage au lieu de continuer tout droit en direction de l’A34 -RD944 ou plus à gauche vers Reims-Centre.

En 1991, au même endroit

Une collision mortelle à contresens sur la traversée urbaine de Reims est un événement rarissime. Il faut remonter à plus de trente ans pour trouver un précédent. Le 3 octobre 1991 en début d’après-midi, quasiment au même endroit, un automobiliste de 87 ans qui roulait dans le mauvais sens s’était tué en percutant sur la voie de gauche une fourgonnette (dont le conducteur fut sérieusement blessé).

À l’époque, l’enquête avait permis d’établir que l’octogénaire s’était engagé sur l’autoroute depuis l’échangeur de Cormontreuil, en direction du péage de Taissy, devant lequel il avait fait demi-tour pour repartir à contresens sur la traversée urbaine. Il avait roulé pendant deux kilomètres, obligeant de nombreux véhicules à se déporter, avant de percuter de plein fouet la fourgonnette qui avait été projetée hors de l’autoroute, sur le toit dans le fossé, en contrebas du pont de l’avenue de Champagne.

C’est à peu près la même distance parcourue vendredi soir par l’automobiliste de 80 ans, avec cette différence qu’il a entraîné une autre personne dans la mort.

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Accident sur la RN145 en Creuse : l’agent des routes traumatisé, les poids lourds dans le collimateur des gendarmes

Depuis le grave accident ayant eu lieu lundi 17 juin sur la RN145 entre un poids lourd et un véhicule de la Dirco, les gendarmes de la Creuse ont mené une vaste opération de contrôle ce vendredi 21 juin. De son côté, la Dirco a donné des nouvelles de l’agent blessé, et a décidé de porter plainte.

Lundi 17 juin, l’un des occupants d’un véhicule de la Direction interdépartementale des routes du Centre-Ouest (Dirco) avait été pris en charge en urgence absolue après un accident survenu près de l’aire de l’Espérance. Alors que ce dernier patrouillait sur la droite, deux poids lourds avaient entrepris de le dépasser. Mais le deuxième ne s’était pas suffisamment décalé et avait accroché la camionnette, lui faisant faire un tête à queue en travers de la route, jusqu’à s’immobiliser contre la glissière centrale.

Un poids lourd percute un véhicule de la Dirco sur la RN145 en Creuse : un agent en urgence absolue

Le seul agent Dirco qui se trouvait a bord, un homme de 60 ans, avait dû être désincarcéré. Un bilan effectué par le Smur 23 avait conduit à le placer en urgence absolue, puis l’évacuer au CHU de Limoges avec Hélismur 87.

La circulation avait été totalement coupée dans le sens Limoges-Guéret.

Contrôle des distances de sécurité des poids-lourds vendredi sur la RN145

Suite à l’accident mettant en cause un poids-lourd et un véhicule de la Dirco en début de semaine, les gendarmes de la Creuse ont déployé vendredi 21 juin en fin d’après-midi, un important dispositif au sol et dans les airs afin de traquer les infractions au Code de la route, notamment le non-respect des distances de sécurité, sur la RN145.

Appuyés d’un hélicoptère, huit motos, dont une banalisée, de l’Escadron départemental de sécurité routière de la Creuse et un véhicule banalisé ont été déployés le long de l’axe. Cinq infractions ont ainsi été relevées, comme l’annonce la gendarmerie de la Creuse sur les réseaux sociaux.

La DIR Centre-Ouest a donné des nouvelles de son agent, blessé lundi : traumatisé, il souffre de fractures au visage et s’est vu prescrire 15 jours d’incapacité totale de travail (ITT). La DIR Centre-Ouest a porté plainte, et précise qu’il s’agit du cinquième accident de l’année.

Selon nos collègues de France Bleu Creuse, le chauffeur routier portugais responsable de l’accident a été jugé au tribunal de Guéret. Il a été condamné à six mois de prison avec sursis et trois mois d’interdiction de conduire sur le territoire français.

Sophie Emery

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Haute-Provence : un homme victime d’un accident de travail

– Alpes de Haute-Provence –

Les pompiers ont été appelés vers 16h pour porter secours à un homme au travail sur la commune de Castellane. Celui-ci, âgé de 48 ans, a chuté de l’échafaudage. Blessé, il a été transporté sur un centre hospitalier. Sept pompiers, dont une infirmière, et une équipe médicale du SAMU 04 lui ont porté secours.

L.R.

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