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Chez Solidaires, un conflit interne illustre les difficultés du salariat militant

« Alors que mon employeur avait connaissance de mon harcèlement, il y a participé et l’a avivé pour me faire taire. J’ai eu cinq bureaux différents entre février 2020 et avril 2021. Cela me répugne d’être le salarié de ces gens, ce que je n’aurais jamais imaginé vu ce qu’ils défendent. » L’ambiance est fratricide, mardi 24 juin, quand Laurent Degousée déroule ce qu’il reproche à Solidaires, son ancien employeur, devant le conseil de prud’hommes de Paris : des conditions de travail invivables et des heures supplémentaires non payées.

Ce juriste de 52 ans, salarié depuis 2010 de l’union syndicale aux 100 000 adhérents et mis à disposition de sa fédération SUD-commerces et services, a saisi la juridiction pour obtenir la résiliation judiciaire de son contrat de travail, en raison de l’existence d’un harcèlement moral généralisé. Il a été licencié entre-temps, en avril, pour inaptitude d’origine professionnelle, notamment après plusieurs tentatives de suicide, dont une reconnue en accident du travail.

M. Degousée explique avoir d’abord été victime de dénigrement puis de menaces de la part de son homologue dans une autre structure de Solidaires, le syndicat SUD-commerces et services Ile-de-France – qui diffère de la fédération nationale du même nom. Depuis 2019, l’affaire secoue régulièrement les instances du syndicat. Les plaintes du salarié se sont accumulées, et, malgré les tentatives de résolution, le bureau national a fini par suspendre, en juin 2023, la fédération qu’animait M. Degousée pour « pratiques antidémocratiques ».

A la barre, l’avocate de Solidaires, Isabelle Grelin, est claire : M. Degousée instrumentaliserait ce « conflit entre deux structures » pour faciliter son départ, puisqu’il s’est reconverti pour devenir avocat. « Il n’y a pas de harcèlement dans ce dossier. L’union syndicale a payé du matériel pour qu’il puisse télétravailler, a réglé le conflit et maintenu son salaire à 100 % pendant ses arrêts de travail. » « Tout est déformé. Il veut nous faire payer une grande souffrance dont nous ne sommes pas responsables. On a essayé d’apaiser la situation plusieurs fois », indique au Monde Murielle Guilbert, déléguée générale de Solidaires. Le délibéré est attendu le 16 septembre.

« C’est difficile de se mettre en position d’employeurs »

Certains éléments pointés par Laurent Degousée ne sont pas isolés : plusieurs conflits ont émergé ces dernières années chez Solidaires, aboutissant au départ en 2020 de deux salariés de sa branche Action des salariés du secteur associatif ou d’autres encore chez SUD-industrie. En jeu, chaque fois, le fait que l’union et ses fédérations n’assument pas leurs responsabilités d’employeur, alors qu’elles se battent au quotidien pour améliorer les conditions de travail. « Je n’ai pas eu de visite médicale depuis six ans, pas d’heures supplémentaires, pas de reconnaissance du forfait en jours et une surcharge de travail », décrit un employé.

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Nouvelle illustration de la recevabilité d’un enregistrement clandestin, en matière de contentieux accident du travail / maladie professionnelle

Publié le : 05/07/2024 05 juillet juil. 07 2024

Par son arrêt du 6 juin 2024 (Cass. 2e civ., 6 juin 2024, nº 22-11.736), la Cour de cassation, deuxième chambre civile, poursuit sa jurisprudence sur la recevabilité des enregistrements réalisés à l'insu de leur auteur, cette fois-ci dans le cadre d’un contentieux portant sur la reconnaissance d’un accident du travail et de la faute inexcusable de l’employeur.

Contexte de l’Affaire

L’affaire concerne un salarié, qui a déclaré avoir été victime de violences verbales et physiques de la part de son employeur. La Caisse primaire d’assurance maladie a pris en charge l’accident au titre de la législation professionnelle. L’employeur a soulevé, devant la juridiction sociale, l’inopposabilité de cette décision, motif pris que l’enregistrement produit par le salarié avait été réalisé à son insu et qu’il s’agissait d’un procédé déloyal. Parallèlement, le salarié a demandé la reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur.

La Décision de la Cour de Cassation

Depuis quelques temps, la rédaction des arrêts de la Cour de Cassation se veut pédagogique.
La Cour commence donc par rappeler les principes dégagés par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, sur le droit à la preuve, permettant de déclarer une preuve illicite recevable si elle est indispensable au succès de la prétention de celui qui s’en prévaut et que l’atteinte aux droits antinomiques en présence est proportionnée au but poursuivi.

Elle poursuit en rappelant ce qu’était sa position antérieure sur l’irrecevabilité d’une preuve obtenue de manière clandestine ou par une manœuvre ou un stratagème.

Elle rappelle ensuite le revirement de jurisprudence intervenu le 22 décembre 2023 (n°20-20.648) aux termes duquel l’illicéité ou la déloyauté dans l’obtention d’une preuve ne la rend plus automatiquement irrecevable, le juge devant apprécier si la preuve porte atteinte au caractère équitable de la procédure dans son ensemble en mettant en balance droit à la preuve et droits fondamentaux de la partie adverse (vie privée, égalité des armes…)

Elle conclut sa motivation en précisant que, après avoir recherché, « comme elle le devait, si l’utilisation de l’enregistrement de propos réalisé à l’insu de leur auteur, portait atteinte au caractère équitable de la procédure dans son ensemble, en mettant en balance le droit au respect de la vie privée du dirigeant de la société employeur et le droit à la preuve de la victime, la cour d’appel a pu déduire que la production de cette preuve était indispensable à l’exercice par la victime de son droit à voir reconnaître tant le caractère professionnel de l’accident résultant de cette altercation que la faute inexcusable de son employeur à l’origine de celle-ci, et que l’atteinte portée à la vie privée du dirigeant de la société employeur était strictement proportionnée au but poursuivi d’établir la réalité des violences subies par elle et contestées par l’employeur. »

Ainsi, l’atteinte à la vie privée du gérant était proportionnée à la nécessité de prouver les violences alléguées par le salarié.

Cet arrêt est l’occasion de rappeler la méthodologie que doivent désormais appliquer les juridictions pour apprécier la recevabilité d’une preuve.

Attention à ne pas abuser de ce nouveau moyen de preuve, qui doit rester mesuré et strictement indispensable au succès d’une prétention.

Cet article n’engage que son auteur.

Deux salariés brûlés à l’acide sulfurique, un accident de travail à l’usine Arkema jugé au tribunal de Pau

Le tribunal de Pau a jugé un dossier d’accident du travail survenu sur le bassin de Lacq, sur le site d’Arkema à Mont. Le 23 avril 2019, deux employés de sous-traitants d’Arkema ont été blessés, brûlés à l’acide sulfurique alors qu’ils intervenaient sur un bâtiment. Pendant le procès, il a été question de la protection des salariés qui intervenaient dans le cadre d’un grand arrêt, pour des vérifications et des travaux. Le tribunal rendra sa décision le 5 septembre prochain.

« On a reçu un truc qui nous a brûlés »

Un salarié a raconté l’accident aux juges : « On était habillés de A à Z avec un casque, des gants, une tenue de protection et d’un coup on a reçu un truc qui nous a brûlés sur le visage et la nuque. Heureusement il y avait la douche à côté, je me suis rincé pendant 30 minutes en attendant les pompiers. »

Le président du tribunal de Pau a demandé si un périmètre de sécurité était en place ce jour-là. Non, a répondu la victime. « Saviez-vous qu’il y avait une autre intervention ? » ont relancé les juges. « Non, on n’a pas vu, pas entendu, on avait des bouchons d’oreille. » Cet homme a évoqué les brûlures, les douleurs, et l’impossibilité de s’exposer au soleil depuis l’événement, « pendant cinq ans je n’ai pas pu travailler« .

71 sous-traitants interviennent lors du grand arrêt

L’accident s’est produit pendant la période d’un grand arrêt, des travaux de vérification réalisés tous les cinq ans chez Arkema. Au 3e étage d’un bâtiment, des ouvriers ont coupé un morceau de tuyau dans lequel il y avait de l’acide sulfurique, ils l’ignoraient et ce n’était pas visible à l’œil nu.

Le liquide a coulé au travers des grilles métalliques et est tombé deux étages en-dessous, sur deux employés. Arkema explique que ces deux interventions n’étaient pas censées se dérouler au même moment. « On ne peut pas dire qu’Arkema prend par-dessus la jambe son rôle de coordination mais elle ne peut pas se prémunir du non-respect des règles de sécurité qu’elle a elle-même fixées » a souligné Me Jean-François Pedinielli, avocat d’Arkema, qui a plaidé la relaxe.

« C’est aberrant, les deux sociétés ne savaient pas qu’il y avaient une double intervention, a réagi le parquet. C’est un site classé Seveso 3, on n’entre pas chez Arkema comme dans un moulin. Les entreprises avaient des autorisations de travail ou alors n’importe qui peut entrer et c’est extrêmement grave. » Me Pedinielli a rappelé qu’environ 155 autorisations de travail sont délivrées chaque jour pendant cette période de grand arrêt sur le site d’Arkema à Mont, pendant deux mois et demi.

Grand Arrêt 2024 – Lacq – INFOS CLÉS

Accidents du travail : les entreprises françaises mauvaises élèves d’Europe

Avec un nombre de morts parmi les plus élevés d’Europe, les entreprises françaises font figure de mauvaises élèves. Négligeant la prévention, utilisant massivement l’intérim, elles ne privilégient pas assez la sécurité.

Steven Jaubert, mort à 27 ans. Cet ouvrier dans le bâtiment est passé au travers d’une plaque d’éverite en septembre 2020, il est décédé une semaine plus tard à l’hôpital de Bordeaux (Gironde). Benjamin Gadreau, mort à 23 ans. Ce compagnon du devoir, juste embauché dans une entreprise de toiture, a fait une chute mortelle en 2022 alors qu’il réparait une gouttière. Alban Millot, mort le jour de son 25^e anniversaire. En 2021, il est tombé d’une échelle en installant des panneaux photovoltaïques sur un chantier. Le compte X (ex-Twitter) de Matthieu Lépine, professeur d’histoire-géographie, recense depuis 2019 cette hécatombe silencieuse. « Les accidents mortels au travail sont un véritable fléau qui détruit des centaines de familles chaque année », alerte Véronique Millot, la mère d’Alban, qui a fondé en 2023 le Collectif familles stop à la mort au travail.

Les chiffres sont édifiants. L’Hexagone est l’un des plus mauvais élèves en Europe. Selon Eurostat, en 2021, la France comptait 3,32 salariés décédés pour 100 000 travailleurs, près du double de la moyenne de l’Union européenne (1,76). Seuls deux pays ont un taux d’accidents mortels plus élevé : la Lituanie (3,8) et la Lettonie (4,3).

Construction et l’agriculture sont les secteurs les plus touchés

La France se situe très loin derrière l’Allemagne (0,8), où le secteur industriel est pourtant plus important. Au total, 738 décès ont été recensés en France en 2022 parmi les accidents du travail reconnus. Soit deux morts par jour !

Un chiffre stable depuis une quinzaine d’années. Et encore, la Caisse nationale de l’assurance-maladie ne compte pas les accidents dans la fonction publique et les 151 accidents mortels dans les travaux agricoles, d’après la Mutualité sociale agricole.

A cela s’ajoutent les quelque 36 000 accidents du travail annuels entraînant de lourdes séquelles physiques. Dans l’ordre, les secteurs les p[…]

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Gironde : opération de prévention des risques de chutes en hauteur au CFA du bâtiment et des travaux publics à Blanquefort

L’OPPBTP a pour mission, notamment, de contribuer à la promotion de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles ou à caractère professionnel ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail dans les entreprises adhérentes… Pour le directeur du CFA BTP de Gironde à Blanquefort, David Labarbe : « La santé au travail, c’est très important ! » Un parterre de chefs d’entreprise, de responsables de chantiers, de formateurs… a suivi la présentation de vidéos et la conférence.

À la rentrée 2024-1925, le CFA du BTP proposera dix nouvelles formations répondant ainsi aux besoins du marché du travail en constante évolution.

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Accord en vue pour améliorer l’indemnisation des accidents du travail et des maladies professionnelles

L’enjeu est crucial pour les victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles. Après des mois de débats, les syndicats et le patronat ont trouvé la semaine dernière un compromis pour améliorer leur indemnisation par la Sécurité sociale. Prévue pour 2025, l’entrée en vigueur de ces nouvelles règles du jeu reste cependant incertaine compte tenu de la crise politique en cours.

« La réparation pour nous reste insuffisante mais on est arrivés à faire quand même de très belles avancées », défend Jocelyne Cabanal de la CFDT. « Si vous avez par exemple des difficultés à fermer la main [à la suite d’un accident, NDLR], là où vous aviez 3.500 euros de réparation pour toute la vie, vous aurez à peu près 9.650 euros », affirme-t-elle.

Grave accident de travail dans le secteur nord de Sherbrooke

Le 3 juillet, vers 11 h 15, les agents du
Service de police de Sherbrooke (SPS) sont intervenus sur la rue Rochefoucauld,
dans le secteur nord, pour un accident de travail.

« Sur place, un homme de 35 ans effectuait des
travaux d’élagage, de taille de haies. Celui-ci serait entré en contact avec un
fil électrique. La victime, grièvement blessée, a été conduite au centre
hospitalier de Fleurimont, puisque son état demeure critique », explique
la porte-parole du SPS, Isabelle Gendron.

La victime est sortie du bloc opératoire à 15 h. Son
état n’avait pas changé, d’après les informations du SPS. Une demande a été faite à Hydro Sherbrooke pour
sécuriser les lieux. Le dossier a été transmis à la CNESST. Les travaux ont été interrompus pour le reste de la
journée.

Plus de détails à venir.

Métier Médecin du travail : missions, formations et salaire

Quel est le rôle du médecin du travail ? Description

Le médecin du travail, appelé aussi médecin de prévention, se spécialise dans le domaine de la santé au travail. Il est responsable du suivi médical des salariés afin de prévenir ou de suivre des affections provoquées par leurs conditions de travail. Il travaille en collaboration avec les employeurs, les salariés et le comité social et économique (CSE). Le médecin du travail réalise les visites médicales obligatoires, analyse les conditions de travail et émet des recommandations pour améliorer la sécurité et la santé au travail. Il peut également être sollicité pour sensibiliser et informer aux sujets des risques professionnels.

Le médecin du travail n’est toutefois pas habilité à dispenser des soins : il ne délivre ni ordonnance, ni arrêt maladie car cela relève du médecin traitant.

Le rôle du médecin du travail est encadré par plusieurs lois notamment les articles l.4621 à l.4625 du Code du travail.

Les missions du médecin du travail

Ce docteur exerce dans un service de prévention et de santé au travail et conduit des visites médicales régulières pour contrôler l’état de santé des salariés. Il effectue notamment un examen médical lors de la visite d’information et de prévention, organisée par l’employeur dans les deux mois suivant la date d’embauche du salarié. Il émet ensuite un avis d’aptitude et peut proposer des mesures d’aménagement du poste, du temps de travail ou du rythme de travail, afin de favoriser le maintien dans l’emploi. Il peut, par exemple, participer à la mise en place ou à la modification de l’organisation du travail de nuit. Au contraire, un avis d’inaptitude sans possibilité d’aménagements met fin au contrat de travail.

Le médecin effectue ensuite un suivi individuel des travailleurs en fonction de leur âge, de leur état de santé et de leurs conditions de travail. Les salariés sont convoqués à un nouvel examen médical tous les 5 ans au minimum, voire tous les 3 ans pour les travailleurs handicapés, les bénéficiaires de la pension d’invalidité et ceux qui travaillent la nuit.

Son rôle étant aussi de détecter des problèmes de santé liés au milieu de travail, il évalue les risques professionnels et les conditions d’hygiène puis propose des mesures de prévention, le cas échéant. Le médecin du travail peut participer à des réunions avec les représentants du personnel et les services sociaux pour discuter de problématiques de santé et de sécurité au travail.

Ces missions visent à fournir un accompagnement médical, à améliorer la qualité de vie et à éviter des accidents du travail aux salariés et sont toutes réalisées dans le respect du secret médical.

Les alternants en contrat d’apprentissage sont concernés mais pas les élèves ou étudiants qui réalisent un stage dans le cadre de leur cursus scolaire ou universitaire.

Compétences et qualités requises pour être médecin du travail

Pour devenir médecin du travail, il convient de posséder un ensemble de compétences et de qualités spécifiques :

Connaissances médicales approfondies
Capacité à analyser les postes de travail et à identifier les facteurs de risque
Maîtrise des obligations légales en matière de santé au travail
Capacités relationnelles et sens de la communication
Bon esprit d’analyse et de synthèse
Rigueur et respect des règles de déontologie médicale
Capacité à collaborer avec des équipes pluridisciplinaires de professionnels de la santé et de la sécurité

Formation : quelles études suivre pour devenir médecin du travail ?

Pour devenir médecin du travail, il faut suivre des études de médecine générale, après une année de PASS ou de L.AS.

Ces études durent en moyenne 5 ans et permettent d’obtenir le DFASM (diplôme de formation approfondie en sciences médicales). Ensuite le ou la futur(e) médecin du travail doit passer les épreuves classantes nationales et se spécialiser pendant son internat qui dure entre 4 et 6 ans et pendant lequel il prépare une thèse. En parallèle, l’interne va suivre des cours théoriques mais également une formation pratique avec des stages en entreprise et dans des services de santé au travail. La formation traite de sujets comme la pathologie professionnelle, l’ergonomie, la toxicologie industrielle et la prévention des risques professionnels.

Il ou elle reçoit son Diplôme d’État de docteur en médecine et le Diplôme d’études spécialisés en médecine du travail après validation des stages, des cours et de la thèse. Il n’est pas possible d’exercer cette spécialité sans avoir obtenu les deux diplômes.

Des salon d’orientation à ne pas manquer

Nous vous donnons RDV sur les salons Studyrama consacrés aux formations et métiers de la Santé, du Paramédical, du Social et du Sport organisés à travers toute la France. Vous y rencontrerez des experts, des professionnels ainsi que des jeunes diplômés pour échanger sur votre future carrière. C’est aussi une occasion unique de découvrir les nombreux métiers qui existent (médecin, sage-femme, kinésithérapeute, pharmacien, infirmière…) et de poser vos questions lors des conférences.

Les débouchés du métier de médecin du travail

Les médecins du travail peuvent exercer dans des services de santé au travail interentreprises (SSTI), qui regroupent plusieurs entreprises. Ils peuvent également travailler pour de grandes entreprises qui ont un service de prévention et de santé au travail (SPST), en interne.

En outre, ils peuvent trouver du travail auprès des administrations publiques, des collectivités territoriales, la Caisse Nationale d’Assurance Maladie ou les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT).

L’évolution professionnelle du médecin du travail

Après quelques années d’expérience, le médecin du travail peut accéder à un poste de médecin coordonnateur ou de directeur de service de santé au travail.

Certains médecins du travail choisissent de s’orienter vers des fonctions de consultant ou d’expert en santé au travail auprès de cabinets de conseil ou d’organismes de certification.

Enfin, le médecin du travail peut également s’impliquer dans la recherche dans son domaine.

Quel est le salaire du médecin du travail ?

Le salaire mensuel d’un médecin du travail tout juste diplômé est d’environ 2 800 € bruts voire 3 027 € pour ceux qui travaillent dans la fonction publique.

Avec l’expérience, les médecins du travail peuvent prétendre à une rémunération entre 90 000 et 100 000 euros bruts par an.

Les salons pour bien s’orienter

> Salon des Formations santé, paramédicales et sociales
> Les salons près de chez vous

Librairie Studyrama

Le guide des métiers de la santé

Ce guide dresse le paysage français des métiers de la santé. Il inventorie, en les détaillant, chaque profession médicale et paramédicale ainsi que les formations et les diplômes pour y accéder. Il précise toutes les possibilités d’exercice : à l’hôpital ou en libéral, en collectivité publique ou privée, dans la recherche ou encore dans l’humanitaire.

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