{"id":1256,"date":"2025-02-25T05:48:00","date_gmt":"2025-02-25T04:48:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.accidentdutravail-idf.net\/blog\/car-sous-scelles-these-du-malaise-privilegiee-ce-que-lon-sait-de-lenquete-sur-laccident-de-villemoutiers\/"},"modified":"2025-02-25T05:48:00","modified_gmt":"2025-02-25T04:48:00","slug":"car-sous-scelles-these-du-malaise-privilegiee-ce-que-lon-sait-de-lenquete-sur-laccident-de-villemoutiers","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.accidentdutravail-idf.net\/blog\/car-sous-scelles-these-du-malaise-privilegiee-ce-que-lon-sait-de-lenquete-sur-laccident-de-villemoutiers\/","title":{"rendered":"Car sous scell\u00e9s, th\u00e8se du malaise privil\u00e9gi\u00e9e : ce que l’on sait de l’enqu\u00eate sur l’accident de Villemoutiers"},"content":{"rendered":"

Apr\u00e8s le choc et  l’image de ce car renvers\u00e9 le long d’une route \u00e0 Villemoutiers<\/a>, c’est le temps de l’enqu\u00eate. Une enqu\u00eate est ouverte pour violences involontaires par conducteur, pr\u00e9cise ce mardi 25 f\u00e9vrier le procureur de la R\u00e9publique de Montargis, Jean-C\u00e9dric Gaux. Ce 24 f\u00e9vrier, vers 19 heures, un car op\u00e9rant sur le r\u00e9seau R\u00e9mi, de la r\u00e9gion Centre-Val de Loire, est sorti de la route d\u00e9partementale D2160 \u00e0 Villemoutiers et s’est renvers\u00e9 dans le foss\u00e9. Un accident qui a n\u00e9cessite l’intervention d’une soixantaine de pompiers, d’une vingtaine de gendarmes ainsi que des \u00e9quipes du Smur.<\/p>\n

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Le conducteur a \u00e9voqu\u00e9 un malaise selon le parquet de Montargis<\/h2>\n

Selon Jean-C\u00e9dric Gaux, les gendarmes du peloton motoris\u00e9 de Pannes, comp\u00e9tents pour les accidents de transports publics, ont \u00e9t\u00e9 saisis pour participer \u00e0 l’enqu\u00eate. Le car a d’ailleurs \u00e9t\u00e9 mis sous scell\u00e9 pour une \u00e9ventuelle expertise. Selon le parquet, le conducteur, \u00e2g\u00e9 de 52 ans et qui a plusieurs ann\u00e9es d’exp\u00e9rience, a \u00e9voqu\u00e9 un malaise pour expliquer cet accident. Des d\u00e9clarations avant son hospitalisation dans la soir\u00e9e du 24 f\u00e9vrier. Il n’a depuis pas \u00e9t\u00e9 entendu par les enqu\u00eateurs. Les r\u00e9sultats de la prise de sang r\u00e9alis\u00e9e sur le chauffeur ne seront pas connus ce mardi selon le Procureur.<\/p>\n

A cette enqu\u00eate judiciaire, va s’ajouter celle de l’inspection du travail. Invit\u00e9e de \u00ab\u00a0ici Orl\u00e9ans\u00a0\u00bb ce mardi 25 f\u00e9vrier, Sylvie Feignon, directrice adjointe de DDETS, la direction d\u00e9partementale de l’emploi et du travail, en a donn\u00e9 les contours : \u00ab\u00a0c’est un accident du travail et l’inspection du travail va devoir mener une enqu\u00eate en lien avec les services de gendarmerie pour d\u00e9terminer, dans les conditions de travail du salari\u00e9, ce qui pourrait \u00eatre \u00e0 l’origine de l’accident<\/em>\u00ab\u00a0. Il s’agit de regarder le temps de travail du conducteur, son temps de repos ou encore de contr\u00f4ler que son aptitude \u00e0 la conduite avait \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9e.<\/p>\n